ART.1 RÈGLEMENTS OFFICIELS EMPLOYÉS
1.1- Les règlements de la FIBA seront utilisés en partie.

ART.2 DURÉE DES PARTIES
2.1- La durée d’une partie sera de 4 X 8 minutes chronométrées.
2.2- En cas d’égalité après le temps réglementaire, une pause de 1 minute sera accordée. La durée des prolongations sera de trois minutes, entrecoupées d’une pause d’une minute
jusqu’à ce qu’il y ait bris d’égalité.
2.3- Une pause de 5 minutes sera accordée entre le 2e et 3e quart

ART.3 RÈGLE DE PARTICIPATION
3.1- Participation pour le nombre de joueur changé: minimum 8 joueurs pour les catégories atome et benjamine et 5 pour toutes les autres catégories.
3.2- Participation maximale: aucun ne peut prendre part à plus de deux (2) quarts complets ou l’équivalent au cours des trois (3) premiers quarts.
3.3- Participation minimale: tout joueur (8) doit participer activement à l’équivalent d’un (1) quart complet au cours des trois (3) premiers quarts d’un match.
Cette règle doit être respectée par au moins huit (8) joueurs de l’équipe. Les autres joueurs peuvent également prendre part au match (même au 4e quart).

ART.4 TROIS POINTS
4.1- Lorsque le terrain le permettra , la réglementation concernant le 3 points sera appliquée

ART.5 TACTIQUE DE JEU
5.1- La défensive individuelle (homme à homme) est obligatoire pour les catégories atome, benjamine et cadette.
5.2- Le système de la “flèche” sera en vigueur pour toutes les catégories.

ART.6 RÈGLE DU 24 SECONDES
6.1- Elle sera appliquée pour les demi-finales et finales.

ART.7 TEMPS MORT
7.1- 2 temps mort à la 1ère demie, 3 temps mort à la 2e demie, 1 temps mort par prolongation.

ART.8 FORFAIT
8.1- Toute équipe ne se présentant pas sur le terrain ou n’ayant pas le nombre suffisant de joueurs (8 joueurs pour les catégories atome et benjamine et 5 pour les catégories cadette et juvénile)
15 minutes après l’heure fixée, sera déclarée “forfait” (pointage de 20-0).
8.2- Toute équipe dérogeant aux règlements du tournoi sera déclarée forfait.
8.3- Aucun joueur ne pourra jouer dans deux équipes différentes durant le tournoi (de même catégorie et de catégories différentes).

ART.9 BRIS D’ÉGALITÉ
9.1- L’équipe gagnante se détermine selon la séquence suivante:
1. Résultats des parties entre les équipes concernées (victoires, défaites).
2. Le quotien des “points pour” et des “points contre” pour les parties impliquant les équipes concernées.
3. Le quotien des “points pour” et des “points contre” pour la totalité des rencontres.

ART.10 ÉCHAUFFEMENT
10.1- Dix (10) minutes d’échauffement seront accordées avant la partie.

ART.11 RETARD DANS L’HORAIRE
11.1- En cas de retard dans le déroulement du tournoi ou lorsqu’une équipe se présente en retad de moins de 15 minutes, un maximun de 5 minutes sera accordé pour l’échauffement. Toute équipe qui se présente avec un retard de 15 minutes et plus perd son match par défaut.

ART.12 PROTÊT
12.1- Un protêt doit être signalé à l’arbitre au moment de l’infraction. Un dépôt de 50.00$ doit être effectué au responsable du plateau dans un délai maximum de 15 minutes après la fin de la partie (remis seulement si la décision est favorable). Un comité tranchera et la décision sera finale et sans appel.

ART.13 BALLON DE PARTIE
13.1- Le ballon de la partie proviendra de l’une des deux équipes participantes, à la discrétion de l’arbitre.

ART.14 FAUTE ANTI-SPORTIVE
14.1- Tout joueur ou entraineur qui se verra décerner 2 fautes anti-sportive au total dans la même partie sera expulsé de la partie et du gymnase. De plus, il sera suspendu à la partie suivante.

ART.15 RÈGLEMENT DU DUNK
15.1- Aucun dunk ne sera permis durant l’échauffement. Une première infraction résultera en un avertissement à l’entraineur et toutes autres infractions seront pénalisées par une faute technique.

ART.16 BRIS DE MATÉRIEL
16.1- Les équipes (joueur ou membre du personnel) sont responsables de tous dommages ou bris aux installations de l’école, incluant les paniers et les panneaux, et devront en acquitter les frais.